Si vous connaissez l'anglais, il y a aussi mon site parallèle, mais non identique http://bandannie.wordpress.com
La Belgique rode sa législation antiterroriste
par Jean-Claude Paye*
L’interminable procédure engagée par la Belgique contre un sympathisant du parti marxiste-léniniste turc DHKP-C arrive à son terme. Le troisième procès en appel fournit une occasion aux partisans de la guerre globale au terrorisme pour remettre en cause la liberté d’expression et pour criminaliser tout lien intellectuel avec des groupes radicaux. Pour le sociologue Jean-Claude Paye, cette procédure a valeur de test.
mardi 16 juin 2009, 09:44
Ce 29 mai 2009, s’est terminé à Bruxelles le troisième procès en appel intenté à des personnes liées au DHKPC, une organisation politique d’opposition radicale au gouvernement turc. Le prononcé est prévu pour le 14 juillet. Il s’agit de la dernière phase d’un procès à rebondissements : trois jugements et deux arrêts de cassation avaient déjà ponctué cette affaire. Les différents rebondissements de ce procès montrent que les législations antiterroristes laissent une marge d’interprétation très importante au juge. Il s’agit d’un droit subjectif, à travers lequel les mêmes faits conduisent à des décisions opposées.
Ce nouveau procès en appel est dû au fait que, le 24 juin 2008, la Cour de cassation a cassé l’arrêt prononcé le 7 février 2008 par la cour d’appel d’Anvers.
Contrairement aux prononcés précédents, de première instance et d’appel en 2006, cette cour avait acquitté les inculpés de toute appartenance à une organisation terroriste ou criminelle. Elle avait considéré que l’action des inculpés, pour l’essentiel, n’avait pas outrepassé le droit de réunion, d’opinion et de manifestation.
Saisie par le Parquet, la Cour de cassation a considéré que la cour d’appel d’Anvers avait failli dans sa lecture de la loi. En pointant le caractère légal des activités incriminées, elle avait exonéré les prévenus de la prévention d’appartenance à une organisation terroriste ou criminelle. La Cour de cassation a considéré que la loi ne requiert aucunement que des prévenus soient impliqués personnellement dans la commission de délits pour être sanctionné pénalement.
Lundi, 15 juin à Gand
maandag 15 juni 2009 – 20u15
Omar Jabary Salamanca (MENARG, UGent) (en anglais, interprétation en néerlandais)
Meer dan 40 jaar bezetting heeft de geografie van Palestina ondersteboven gehaald. Een metafoor die die realiteit lijkt te verbeelden, is die van een archipel van steeds kleiner wordende Palestijnse eilandjes, bedreigd door een soort van koloniale stijging van de zeespiegel, die op het punt staat ze te overspoelen en te doen verdwijnen.
In deze presentatie laat Omar Jabary Salamanca zien hoe architectuur en ruimtelijke planning doorheen de geschiedenis door Israel zijn gebruikt als oorlogswapen, in een oorlog waarin architectuur wordt ingezet als technologie om territorium te controleren, ruimte te bewaken en topografieën te doorbreken.
Doorheen deze virtuale tour maken we de logica van een koloniaal project zichtbaar, een logica gedreven door de behoefte om een strijdtoneel te definiëren en te produceren, om permanent grondgebied en bevolking te controleren. We kijken naar stedelijke ruimte en de infrastructurele netwerken in de bezette Palestijnse gebieden en leggen daarmee kruispunten tussen macht en stadsontwikkeling bloot. [lezing in het Engels, met Nederlandse vertaling]
12 juin
Départ au Rond-point Schuman (Bruxelles) à 12h
Au lendemain des élections, les promesses du 18 mars par rapport à l’application de l’accord du gouvernement sur la régularisation seront-elles tenues ?
– Départ de la station de métro Schuman à 12h puis marche le long de la rue de la loi jusqu’au Cabinet de Turtleboom (rue de la Loi) .
– Animation devant le cabinet de la Ministre.
– La rue de la Loi ne sera pas bloquée entièrement. Il y aura un barrage filtrant. Des tracts seront distribués aux automobilistes, tracts nous excusant pour ce désagrément et proposant de saisir l’occasion de ce moment d’attente pour réfléchir à la situation des Sans Papiers qui nous entourent et attendent depuis longtemps.
– Un podium mobile est dressé au milieu des personnes mobilisées pour assurer l’animation :
– Imitations de Türtelboom par François Pirette et un humoriste flamand (éventualité).
– Présentation et lectures de pancartes reprenant les différents commentaires récoltés sur le site » de la pétition des sans papiers ». Celles-ci sont déposées au fur et à mesure dans une grande cage métallique sur roulette qui sera déplacée soit devant le cabinet de Mme Turtleboom soit amenée ensuite au Parlement. La lecture de ces pancartes est entrecoupée par des chants et le dépôt devant le cabinet d’objets symbolisant les campagnes de protestation précédentes (frigo, déboucheur, éléphants, sablier…) et le combat des sans papiers (matelas, valises, piles de dossiers administratifs) dans un espace appelé » Musée Turtelboom de la régularisation »
– Une délégation se rendra vers 13h chez Madame Turtleboom
Participants :
– 200 membres des syndicats CSC-FGTB
– 100 membres d’ONG
– 100 avocats
– 100 médecins, citoyens, artistes, membres du secteur culturel
– 100 professeurs et étudiants d’université, de grandes écoles, d’écoles secondaires
– 200 Sans Papiers, de l’UDEP + des occupations universitaires
Des recteurs, des ministres des cultes, l’ordre des médecins, le Barreau, des personnalités du monde politique et citoyen… Nous invitons les différents secteurs de la société civile à manifester leur solidarité.
Remarque : le programme sera aménagé en fonction des résultats des élections et des changements qui en découleront.
mise à jour : Egalité a été attaqué par tous : par le PS (Egalité = « traîtres du Maroc »), par la gauche radicale (Egalité = « pas à gauche et trop musulman ») et par Musulman-be (Egalité = « pas assez musulman et trop marxiste ») et dans les médias (une page entière dans La Libre et dans le Journal du Mardi par Claude Demelenne – « Vers un parti iranien en Belgique ? » -, deux pages contre nous dans Le Vif, par Marie Cécile Royen, le 22 mai 2009).
Quatre constats sur les résultats du 7 juin 2009 à Bruxelles :
1) pour les « grands partis » : les quatre dinosaures (PS-MR-CDH-Ecolo) sont maintenant les seuls maîtres à Bruxelles (le FN perd ses 4 sièges), c’est très bien comme ça, les choses deviendront claires assez vite, à condition qu’Egalité tienne bon ; en vingt ans d’existence de la Région bruxelloise, où ils ont tous participé au gouvernement, ils n’ont réalisé aucune de leurs promesses. La situation des classes populaires de Bruxelles, les inégalités sociales et économiques comme les discriminations n’ont fait qu’empirer en vingt ans. Ils ne feront pas mieux dans la crise actuelle.
2) pour les « petits partis » : le seul phénomène nouveau à Bruxelles, qui s’est placé d’emblée sur la carte politique, après deux mois et demi d’existence, c’est Egalité (1,05%). La liste dépasse toutes les autres petites listes (le cartel de quatre partis – PC, PH, LCR, PSL -, le PTB et le PVDA ensemble, Velorution, Cap D’Orazio, Trèfle, musulman-be, Diversité Positive, PSH…). Seule exception : Pro Bruxsel (1,67%), traité dans les débats à la télévision comme « un grand parti respectable »…
Les autres petits partis existent souvent depuis des décennies, ont des maisons médicales et des bureaux d’avocats, un hebdomadaire (comme le PTB), ont mis beaucoup d’argent dans la campagne etc. Egalité n’est partie de rien.
3) Comme nous l’avions proposé, le résultat des élections prouve que le regroupement technique des petites listes (à l’exception de l’extrême droite), et sans engagement à des alliances politiques, aurait seul permis de briser le monopole des quatre partis de gouvernement (voir document et chiffres ci-dessous). En refusant ce regroupement des petites listes, le PTB et le PC, qui ont rejeté explicitement Egalité comme « n’étant pas de gauche », sont responsables du fait que Nordine Saidi ne siègera pas au Conseil Régional de Bruxelles. La gauche radicale a préféré le monopole des quatre partis de gouvernement, plutôt que de participer à l’élection de Nordine Saïdi. Constat navrant pour eux. Tout le monde s’en souviendra dans les cinq années à venir.
4) Egalité a été attaqué par tous : par le PS (Egalité = « traîtres du Maroc »), par la gauche radicale (Egalité = « pas à gauche et trop musulman ») et par Musulman-be (Egalité = « pas assez musulman et trop marxiste ») et dans les médias (une page entière dans La Libre et dans le Journal du Mardi par Claude Demelenne – « Vers un parti iranien en Belgique ? » -, deux pages contre nous dans Le Vif, par Marie Cécile Royen, le 22 mai 2009).
Nous sommes les seuls à avoir été attaqués. Et pourtant, nos résultats prouvent que notre démarche est correcte, elle n’est ni démagogique, ni populiste, elle répond à une attente d’unité dans le peuple de Bruxelles.
Appelons les habitants des quartiers populaires, les sans-emplois, les sans-papiers, les jeunes discriminés, bref, les femmes et les hommes de Bruxelles, épris de justice sociale et des droits démocratiques, à rejoindre Egalité. Construisons le parti Egalité en travaillant sur les sept points de notre programme et en les mettant en pratique.
Faisons la différence.
Bien à vous
Luk Vervaet
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Brisons le seuil non démocratique des 5% par un regroupement des petites listes !
En 2004, quatre partis (PS, MR, Ecolo et CDH) ont imposé le seuil des 5% pour obtenir des élus en Région bruxelloise. Seule la liste d’extrême-droite FN a « bénéficié » de cette mesure antidémocratique. Toutes les autres petites listes ont été éliminées de fait du suffrage universel.
Aujourd’hui, il est possible de mettre fin à ces situation, en regroupant toutes les petites listes démocratiques (à l’exception donc de l’extrême-droite). En effet, les votes des électeurs des listes qui auront opté pour un même regroupement seront additionnés. Il y aura ainsi nettement plus de chances d’atteindre le seuil des 5% et d’obtenir trois voire quatre élus. Ces élus seront alors démocratiquement attribués entre les listes regroupées, en respectant le vote des électeurs.
Le regroupement des listes démocratiques concerne 13 listes (par ordre alphabétique) : Cap d’Orazio, CDF, Diversité Positive, Egalité, musulmans.be, PC-PSL-LCR-PH, ProBruxsel (F), PSH, PTB+, RWF-RBF, Trèfle, Unie, Vélorution !.
Le regroupement laisse la totale liberté à chaque liste de défendre son programme et ses candidats et n’engage à aucune alliance politique à l’avenir. Trois candidats de chaque liste doivent signer l’accord de regroupement.
L’assemblée générale d’Égalité a mandaté ses trois premiers candidats (Nordine Saïdi, Nadine Rosa-Rosso et Nadia Boumazzoughe) pour signer tout accord de regroupement qui comprendrait au moins quatre petites listes, dans l’intérêt d’élections plus démocratiques.
Nordine Saïdi, Nadine Rosa-Rosso et Nadia Boumazzoughe
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Ce que le regroupement des listes aurait pu donner : 4 élus !
Petites listes Région Bruxelloise
7 juin 2009
Cap d’Orazio = 521 / 0,13
CDF = 1807 / 0,44
Diversité Positive = 299 / 0,07
Egalité = 4289 / 1,05
PC-PSL-LCR-PH = 2042 / 0,5
PSH = 143 / 0,03
PTB+ = 3427 / 0,84
RWF-RBF = 1321 / 0,32
Trèfle = 416 / 0,1
Vélorution ! = 1402 / 0,34
Musulmans.be = 4055 / 0,99
ProBruxsel (F) = 6840 / 1,67
TOTAL : 26.562 / 6,48
Dans le cadre de la campagne électorale 2009, plusieurs dirigeants de partis francophones non représentés au Parlement bruxellois avaient tenté, en vain, de faire aboutir un “projet de groupement“ rassemblant un total de 12 listes (CAP D’ORAZIO, CDF, Diversité Positive, Egalité, Musulmans.be , PC-PSL-LCR-PH, ProBruxsel (F), PSH, PTB+, RWF-RBF, Trèfle, Vélorution!) dont l’objectif avoué visait à créer “un vote utile” atypique, “briser le seuil non démocratique des 5 %” et décrocher ainsi quelques sièges à l’assemblée parlementaire régionale.
Le calcul a posteriori sur base des résultats définitifs publiés ce dimanche (07/06/2009) par le SPF Intérieur indique que ce projet de groupement avorté a recueilli un total de 26.562 voix et 6,48 % brisant donc effectivement le seuil minimum des 5 % et offrant 4 sièges au groupement atypique.
Des conditions exclusives émanant principalement du PSL, PC, PTB+ et CAP D’ORAZIO, l’avis défavorable de Trèfle et le désintéressement du CDF n’avaient pas permis de conclure le projet en question. Parallèlement à ce projet, 3 listes (PTB+, PC-PSL-LCR-PH et Vélorution!) avaient finalement conclu un accord de groupement aboutissant ensemble à recueillir 1,68 % du total des suffrages exprimés.
En vertu de l’article 16 bis, §2, de la loi spéciale du 12 janvier 1989 relatives aux Instructions bruxelloises, la répartition des sièges s’établit d’abord sur base des “groupements de listes“ (et non des partis) du groupe linguistique concerné (francophone ou néerlandophone) qui ont obtenu au moins 5 % du total général des votes valablement exprimés en leur faveur. La répartition des sièges au sein d’un groupement s’établit ensuite sur base d’un système de représentation proportionnelle intégrale à la plus forte moyenne appelé “clé D’Hondt“.
Si le projet de groupement des 12 listes avait pu être conclu, 4 nouveaux partis (Pro Bruxsel (F), Egalité, Musulmans.be et PTB+) auraient fait leur entrée au Parlement bruxellois en décrochant chacun un siège de parlementaire. Ce groupement ayant échoué, seuls les 4 partis francophones dominants (MR, PS, Ecolo et CDH) siègeront au Parlement régional bruxellois pendant les 5 prochaines années de législature.
Chez 
, on attend ….
18heures34 et encore aucune nouvelle sur ce site ICI
Mise à jour à 19 heures : ON A FAIT MIEUX QUE LES AUTRES PETITS PARTIS… A SAINT GILLES / 1,60%
23heures : 1,01% ; il reste Molenbeek …
Et le score final est : 1,05 %
C’est la première fois que je m’intéresse de si près aux élections, d’où ma méprise d’avoir pris initialement les résultats de Saint Gilles pour les résultats finals.
MERCI A VOUS TOUS QUI NOUS AVEZ SOUTENUS ! ET MAINTENANT, AU TRAVAIL !
Tous les renseignements utiles sur demain : Source
………..
5 Ce sont donc des élections régionales et européennes ? Voilà. Il n’est pas question de désigner des conseillers communaux et provinciaux (élections locales), ni des députés fédéraux et sénateurs (élections législatives); mais des députés régionaux et européens : 1° on renouvelle le Parlement de chacune des trois régions (75 élus en Wallonie, 89 à Bruxelles, 124 en Flandre); 2° on désigne 22 eurodéputés : 13 néerlandophones, 8 francophones, 1 germanophone (les électeurs de la circonscription de Bruxelles-Hal-Vilvorde ont le choix entre néerlandophones et francophones).
6 Donc, les électeurs votent deux fois ? La grosse majorité, oui. Mais il y a des exceptions. Certains ne voteront qu’une fois : des Européens (au sens des pays de l’Union) en Belgique ou des Belges en UE qui, une fois préalablement inscrits, sont admis aux élections européennes, mais pas aux régionales. D’autres voteront une troisième fois. Deux cas distincts ici : 1° les germanophones votent en plus pour le Parlement de leur Communauté (rien de tel côté francophone : le Parlement de la Communauté française se compose des 75 députés wallons et de 19 des 72 députés bruxellois francophones); 2° les Bruxellois qui votent pour une liste néerlandophone au Parlement bruxellois devront ensuite voter pour les membres bruxellois du Parlement flamand (ils sont 6, en plus des 118 élus en Flandre).
7 Comment ça se passe ? Vous vous rendez au bureau avec convocation et carte d’identité. Vous recevez soit une carte magnétique, soit deux bulletins papier (bleu pour le Parlement européen, beige pour le Parlement de votre région). Vous exprimez vos choix dans l’isoloir, à l’aide de crayons optiques ou traditionnels. Une facilité : le nom du candidat est désormais précédé de son numéro sur la liste. En cas de vote électronique, vous votez d’abord pour le Parlement européen. A Bruxelles-Hal-Vilvorde, on opère d’abord un choix entre candidats francophones ou néerlandophones pour l’Europe. A Bruxelles-19 communes, on fait de même ensuite pour l’élection régionale. Et donc, ceux qui auront choisi le rôle néerlandais désigneront aussi des membres du Parlement flamand.
8 Dans tous les cas, comment vote-t-on valablement ? Règle unique : une liste à la fois. Vous pouvez donc voter pour des listes différentes à l’Europe et à la Région; mais pour chacun des scrutins, pas question de « panacher », d’aller d’une liste à l’autre. Soit vous votez en case de tête (en face du numéro et du sigle d’une liste). Soit vous votez pour un candidat ou plusieurs candidats, effectifs et/ou suppléants, mais toujours de la même liste. Si vous ne cochez rien, le vote sera blanc. En cas d’élection papier, le vote sera nul si vous panachez, ou raturez, etc. Blanc ou nul, ce vote ne sera pas considéré comme valable (précisément, il n’entrera pas en compte dans les répartitions des sièges).
9 Je vote « parti » ou je vote nominativement, par préférence ? A vous de voir. De toute manière, la liste choisie n’obtiendra, bien sûr, qu’une voix pour l’attribution des sièges. C’est pour la répartition des élus au sein de chaque liste que les votes préférentiels seront pris en compte.
«Le capitalisme est cette croyance stupéfiante que les pires des hommes feront les pires des choses pour le plus grand bien de tout le monde.»
J.M. Keynes.
D’après certains sondages, à quelques heures des élections, nombreux sont les citoyens qui semblent ne pas savoir pour qui voter, particulièrement parmi les jeunes. Malgré l’obligation du vote en Belgique, beaucoup n’hésitent pas à déclarer qu’ils ne se rendront pas aux urnes, puisque de toute façon, cela ne changera rien à rien, et que les lendemains de scrutin seront comme à l’habitude : en coulisse et dans le dos des électeurs, on prend les mêmes et on recommence. Le parti gagnant semble donc être celui de l’abstention qui risque bien de connaître son meilleur score.
Sans partager cette option, au vu des réalités, on peut la comprendre…
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